Les droits d’auteur concernant le Projet ASSURE appartiennent au GHLH. Le Projet est protégé juridiquement.
Si vous souhaitiez développer le projet au sein de votre territoire, une convention a été élaborée par le GHLH afin de permettre un tel déploiement. Veuillez nous adresser une demande écrite à l’adresse suivante:
Madame la Directrice Séverine LABOUE
Groupe Hospitalier Loos Haubourdin
20 Rue Henri Barbusse
59120 Loos
En aucun cas, cette convention ne permet à l’établissement demandeur de violer les droits d’auteur appartenant au GHLH (moraux et patrimoniaux) ainsi que de réaliser un quelconque profit sur le Projet.
La violation de ces droits peut entraîner des sanctions civiles et pénales.
